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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Informations sur l’éditeur du site web

Société Sarl JNK Décoration
DECORIAL Pastel Cadre

Société à responsabilité limitée
Capital social : 5 000 euros
Adresse : Espace commercial “Les Alizés”
11, rue Albert Camus BP267
85300 CHALLANS
Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro 892341892
SIRET : 89234189200016
Tel. : 02 51 68 07 10

Informations sur l’hébergeur

Le site est hébergé par l’entreprise Espace Technologie
http://www.espace-technologie.com
Pôle Activ’Océan
Parc d’activités Schweitzer
26 Rue du Bois Fossé BP 147
85301 CHALLANS cedex
Tél. : 02 51 49 31 31 – Fax : 02 51 49 40 82

Responsable de publication

Directeur/directrice de la publication : Katia GRONDIN

CONTENU DU SITE

Le Site est exploité par JNK Décoration, afin de monter son activité de créateur de piscines.

Le Site est la propriété exclusive de JNK Décoration.
Il a été conçu et réalisé par Espace Technologie
http://www.espace-technologie.com
Pôle Activ’Océan
Parc d’activités Schweitzer
26 Rue du Bois Fossé BP 147
85301 CHALLANS cedex
Tél. : 02 51 49 31 31 – Fax : 02 51 49 40 82

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Droits d’auteur

Le Site constitue une œuvre originale et JNK Décoration est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus sur le présent Site peuvent constituer des œuvres de l’esprit, bénéficiant ainsi de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de JNK Décoration, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivants et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L122-5 de ce même Code.

Droit des marques

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Contenu du Site

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DROIT APPLICABLE ET COMPETENCE JUDICIAIRE

L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français.

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